Mentions légales
Retrouvez ici nos mentions légales liées à notre société Twoskigliss, basée aux Saisies. Si vous avez des questions, rendez-vous sur notre page Contact
Editeur
Les Hauts lieux
73620 Les Saisies
Siège social : Les Hauts lieux 73620 Les Saisies
Directeur de la publication : Patrick BONNEFOND
Webmaster : Barnabé ROSAY
Contact : barnabe.rosay[@]gmail.com
Hébergeur
OVH
2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
SASU au capital de 10174560€
DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE SITE
Les éléments des sites détenus par Les Volatiles SARL sont protégés par la loi et ne peuvent être ni copiés ni contrefaits totalement ou partiellement. Aucun logo, illustration ou image du site web Les Volatiles SARL ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation de Les Volatiles SARL. Les Volatiles SARL ne garantit pas l’adéquation à quelque fin que ce soit des informations contenues dans les documents et des graphismes y afférent figurant sur le site web. Tous ces documents et les illustrations associées sont fournis « en l’état » sans garantie de quelque nature que ce soit. En aucun cas, Les Volatiles SARL ne sera responsable de dommages directs, indirects ou fortuits ou de tous autres dommages résultant d’un déficit d’exploitation, d’une perte de données ou d’un manque à gagner, qu’il découle d’une opération contractuelle, d’une négligence ou de tout autre acte, survenu du fait ou en relation avec l’information proposée sur ce site web. Les documents et illustrations associées publiés sur ce site peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. La marque Les Volatiles SARL et/ou les noms des autres produits mentionnés dans les présentes sont soit des marques de fabrique, soit des marques déposées par Les Volatiles SARL et/ou des sociétés apparentées.
Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Respect de la vie privée
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 34 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour cela, il vous suffit d’en faire la demande sur notre page contact.
Les Volatiles SARL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne saurait être, donc, tenu pour responsable de l’exactitude des informations diffusées sur ce site ou du contenu d’autres sites pour lesquels des liens auraient été établis à partir de ce serveur, ainsi que de leur utilisation par le lecteur. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.
Informations collectées
Ce site collecte plusieurs types d’informations. Dans le cadre d’une demande d’informations ou de documentations des données à caractère personnel sont recueillies dans le cadre du présent site, nom, adresse e-mail, fonction et autres informations personnelles relatives à votre demande. Si ces données sont obligatoires elles sont mentionnées par *. Ces informations pourront être utilisées pour vous contacter afin d’améliorer l’utilisation de notre site et des services proposés.
Sécurité
Nous faisons le maximum pour assurer la sécurité de vos informations personnelles et ce site contient des dispositifs de sécurité permettant d’éviter la perte ou la modification des informations que nous détenons.
PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS
Les Volatiles et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.Les Volatiles SARL.fr et ce dans le monde entier.
Les Volatiles SARL consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Les Volatiles SARL, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.activite-annecy.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Les Volatiles SARL. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Les Volatiles SARL ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.